Vehicule compatible E10

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Décision du 3 mars 2009 fixant la liste des engins à moteur essence
compatibles avec le supercarburant sans plomb 95-E10 (SP95-E10)
NOR : DEVE0906153S
Le directeur de l’énergie,
Vu le décret no 62-1297 du 7 novembre 1962 modifié portant règlement d’administration publique en ce qui
concerne les règles techniques d’utilisation et les caractéristiques des produits pétroliers ;
Vu l’arrêté du 22 décembre 1978 fixant la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de
l’article 265 ter du code des douanes ;
Vu l’arrêté du 26 janvier 2009 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb 95-E10,
Décide :
Art. 1er. − Les engins à moteur compatibles avec le carburant SP95-E10, dont les caractéristiques sont
définies par l’arrêté du 26 janvier 2009 susvisé, sont listés en annexes I, II, III et IV.
Art. 2. − La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 mars 2009.
P.-M. ABADIE
A N N E X E I
CYCLOMOTEURS MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Néant.
A N N E X E I I
MOTOCYCLETTES MISES À LA CIRCULATION EN FRANCE
COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
BMW : tous les modèles.
Honda : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 1993.
Triumph : tous les modèles mis en circulation à partir du 1er janvier 2007.
A N N E X E I I I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION
EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE CARBURANT SP95-E10
Alfa Romeo :
– tous les modèles MiTo ;
– tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V ;
– tous les modèles 159 équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;
– tous les modèles 159 équipés du moteur 3.2 JTS V6 ;
– tous les modèles Brera équipés du moteur 1.8 16V Tbi ;